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Afin de fidéliser leurs clients, les groupes et les enseignes de la grande distribution ne manquent pas de créativité et les formules en la matière se sont multipliées. Pour faire face à la complexité grandissante de ces programmes, la comptabilité a dû s'adapter pour mieux les appréhender. Ainsi, en réponse aux questions soulevées par la société Marionnaud, le Comité d'urgence du Conseil national de la comptabilité (CNC) a rendu le 13 octobre 2004, l'avis n° 2004-E, dans lequel il précise qu'il y a comptabilisation d'un passif dès l'acte d'achat. Par ailleurs, en l'absence de normes comptables internationales sur cette question, l'IFRIC s'est saisi du sujet et publié le 7 septembre 2006, le projet d'interprétation D 20 " Programmes de fidélisation des clients ". L'interprétation propose un consensus sur le traitement comptable des points de fidélité, miles et autres avantages accordés aux clients. L'IFRIC précise dans ce consensus que l'entité doit appliquer le paragraphe 13 d'IAS 18 et comptabiliser les avantages consentis comme un composant identifiable séparément de la vente au cours de laquelle ils ont été accordés. Pour l'estimation de la valeur des récompenses octroyées aux clients, l'IFRIC propose d'utiliser la méthode de la " juste valeur relative " scindée selon ses composants en distinguant les biens ou services rendus des avantages accordés. Enfin, le montant des produits comptabilisés doit être calculé sur la base des avantages exercés par les clients par rapport au nombre total de ceux qui pourraient l'être. Si les coûts inévitables pour faire face à l'obligation de fournir des avantages sont supérieurs à la contrepartie reçue ou à recevoir, il s'agit d'un contrat déficitaire pour l'entité. Dès lors, un passif complémentaire correspondant à l'excédent doit être comptabilisé conformément à la norme IAS 37.
L'IFRIC prévoit une application rétrospective de cette interprétation.
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NORME COMPTABLE | IAS 18 | IAS 37 | AVANTAGE | CHEQUE CADEAU | IFRIC | CHEQUE | DISTRIBUTION
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